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L'utilisateur déclare avoir reçu de MBWeb toutes les informations et tous les conseils nécessaires pour utiliser correctement le site web accessible à l'adresse http://www.meteobelgique.be (ci-après dénommé « le site web »)

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Il appartient également à l'utilisateur de se doter des moyens humains et informatiques nécessaires afin d'assurer sa connectivité avec le site web. Ainsi, l'utilisateur reste seul responsable des moyens informatiques et humains qu'il jugera utile de mettre en œuvre.

L'accès au site web n'est permis que sous réserve de l'acceptation des présentes conditions générales d'utilisation que MBWeb sera toutefois libre de modifier à tout moment en plaçant directement sur le site web des notifications de changement ou des liens vers de telles notifications. Toute notification pourra également être adressée à l'utilisateur par e-mail ou par courrier postal.

Les présentes conditions sont disponibles en permanence à l'adresse suivante :
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En accédant au site web, l'utilisateur accepte de fournir des informations exactes, à jour et complètes et en assurer la mise à jour régulière. Dans le cas contraire, MBWeb sera en droit de suspendre ou de résilier le compte, ou de refuser l'accès à tout ou partie du site web.

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• consulter, afficher, télécharger, envoyer, transmettre, tout contenu qui serait contraire aux lois nationales et internationales en vigueur ;
• tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d'autres personnes ;
• télécharger, afficher, envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui ;
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• télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne soit limitative ;
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1.5. En cas de litige, le droit belge sera applicable et seuls les Tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Nivelles seront compétents.

© Frédéric Dechamps - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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